TITRE I – MEMBRE DE L’ASSOCIATION

Article 1 – Adhésion des nouveaux membres et cotisation

L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion daté et signé précisant l’engagement de respecter le règlement intérieur. Une fois le bulletin d’adhésion transmis à l’association, le membre est tenu de s’acquitter de la cotisation prévue.

Le montant de la cotisation sera fixé chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année, quelle qu’en soit la raison. Chaque membre sera avisé de la nécessité de renouveler sa cotisation chaque année.

Article 2 – Droits et devoirs des membres

Les membres peuvent participer à l’ensemble des activités proposées par l’association dans la limite, le cas échéant, du nombre de places disponibles. Ils peuvent prendre part aux projets de l’association. Ils s’engagent à respecter les locaux et le matériel fourni par l’association.

Les membres s’engagent à ne pas entraîner de préjudice moral à l’association et/ou aux autres membres. Ils s’engagent également à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés.

Article 3 – Procédures disciplinaires

Avertissement

Les membres de l’association sont tenus de respecter le présent règlement intérieur, ainsi que les consignes de sécurité. À défaut, lorsque les circonstances l’exigent, l’association peut délivrer un avertissement à l’encontre d’un membre qui ne respecte pas les règles établies, dont l’attitude porte préjudice à l’association, ou encore qui refuse de payer sa cotisation.

Cet avertissement est donné par le bureau, après avoir entendu des explications du membre contre lequel une procédure d’avertissement est engagée.

Exclusion

Un membre de l’association peut être exclu pour les motifs suivants, cette liste n’étant pas limitative :

• Non paiement de la cotisation
• Détérioration de matériel
• Comportement dangereux et irrespectueux
• Propos désobligeants envers les autres membres de l’association
• Comportement non conforme avec l’éthique et les valeurs de l’association
• Non respect du règlement intérieur

Cette exclusion sera prononcée par le bureau, après témoignage du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

TITRE II – ACTIVITES ET LOCAUX

Article 4 – Déroulement des activités

Les activités de l’association se déroulent conformément au présent règlement intérieur. Le présent règlement s’impose ainsi aux membres de l’association ainsi qu’à ses bénévoles.

Concernant les patrons qui seront mis à la disposition des adhérents pendant le cours de couture, il est interdit de les reproduire pour un usage personnel.

Les activités se déroulent sous la responsabilité des bénévoles, qui peuvent notamment exclure ou interdire l’accès à tout membre ne respectant pas les règles de comportement et de sécurité en vigueur.

Engagements des membres

Les membres sont tenus de respecter les dispositions de sécurité prévues par l’association en toutes circonstances, et à se conformer aux consignes des bénévoles. À défaut, la responsabilité ne saurait être engagée.

Article 5 – Locaux

Les membres de l’association s’engagent à se conformer aux règles et usages des locaux utilisés par l’association, telles que les consignes d’accès et d’utilisation des équipements et à veiller à la bonne occupation des lieux.

Par ailleurs, il est interdit de fumer dans les locaux de l’association ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

TITRE III – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 7 – Bureau

Le bureau de l’association est composé de la présidente, d’une secrétaire et d’un trésorier. Ils sont en charge de la gestion de l’association et de la préparation des travaux de l’assemblée générale, dont ils établissent l’ordre du jour et appliquent les décisions. Ils sont également compétents pour décider de la radiation d’un membre ayant commis une faute grave.

Le bureau est en charge de la gestion des affaires courantes de l’association. Il se réunit aussi souvent que l’exige l’intérêt de l’association et au moins une fois par an, au mois de décembre.

À l’issue de chaque réunion, un procès-verbal est dressé, qui rend compte de l’ensemble des points discutés et des décisions prises.

Article 8 – Assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire réunit l’ensemble des membres de l’association.

Lors de la tenue de l’assemblée générale ordinaire, sont présentés aux membres :

• Le rapport moral remis par la présidente
• Le rapport d’activité remis par la secrétaire
• Le rapport financier comprenant le rapport de gestion et les comptes annuels, remis par le trésorier

L’assemblée générale ordinaire est compétente pour :

• Approuver le rapport financier
• Fixer le montant des cotisations annuelles
• Délibérer les points inscrits à l’ordre du jour

Assemblée générale extraordinaire

Toute décision à la modification des statuts de l’association, sa dissolution, fusion ou affiliation avec une association poursuivant un objectif similaire, ainsi qu’à la disposition ou acquisition des biens de l’association, ne peut être prise que par l’assemblée générale extraordinaire.

Article 9 – Affiliation

La présente association n’est pas affiliée à aucune fédération. Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

TITRE IV – DISPOSITIONS DIVERSES

Article 10 – Savoir-vivre et savoir-être

Toutes les activités de l’association doivent se pratiquer dans un esprit d’ouverture, de bénévolat, de partage, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l’éthique et aux valeurs de l’association pourra être soumis à une exclusion.

Article 11 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est établi conformément aux statuts de l’association, et approuvé par l’assemblée générale ordinaire. Sur proposition des membres de l’association, du bureau, il pourra être procédé à sa modification lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle, selon les modalités décrites dans les statuts de l’association.

Le présent règlement intérieur sera adressé à l’ensemble des membres de l’association, ainsi qu’à tous les nouveaux adhérents.